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Dossier famille : inscription cantine, accueil de loisirs 2010-2011

Dossier famille : inscription cantine, accueil de loisirs 2010-2011 | Fiche enfant : inscription cantine, accueil de loisirs 2010-2011 | Réservation Accueil de Loisirs Mercredis - Septembre 2010 | Réservation A.P.P.S. - Septembre 2010

Pièces justificatives à fournir

- Attestation de l’employeur de M. et Mme justifiant de leur activité (pour les fonctionnaires, une fiche de salaire de – de 3 mois),
- Votre numéro d’allocataire (C.A.F),
- Pour les personnes seules, document justifiant votre situation familiale,
- Copie d’un justificatif de domicile de moins de 3 mois,
- Dernier avis d’imposition.
- Photo de l’enfant (ou des enfants)

Vous devez fournir chaque année avant le 1^er décembre votre avis d’imposition de l’année N-1 pour bénéficier des tarifs préférentiels.
En l’absence de ce document, le tarif le plus élevé vous sera appliqué dès le mois de janvier.

Prélèvement automatique

Si vous souhaitez que les montants de vos factures mensuelles soient prélevés automatiquement par la mairie, vous devez :
- imprimer l'autorisation de prélèvement ci-dessous
- la remplir
- joindre un RIB, RIP ou RICE
- envoyer le tout à la mairie service scolaire.

	Autorisation de prélèvement

Coordonnées de la famille


Adresse	(*)
Code postal	(*)
Ville	(*)
Téléphone	(*)
Courriel	(*)
Enfant 1 : nom, prénom	(*)
Enfant 2 : nom, prénom
Enfant 3 : nom, prénom
Enfant 4 : nom, prénom

Responsable légal 1


Civilité	Mme Melle M
Nom	(*)
Prénom(s)	(*)
Profession :	(*)
Nom de l'employeur
Ville de l'employeur
Téléphone portable
Téléphone professionnel
Situation de famille (marié, pacsé, union libre, divorcé, séparé, célibataire)
En cas de divorce, adresse du conjoint divorcé si possible :
Nom
Prénom(s)
Adresse
Code postal
Ville

Responsable légal 2


Civilité	Mme Melle M
Nom	(*)
Prénom(s)	(*)
Profession :	(*)
Nom de l'employeur
Ville de l'employeur
Téléphone portable
Téléphone professionnel
Situation de famille (marié, pacsé, union libre, divorcé, séparé, célibataire)
En cas de divorce, adresse du conjoint divorcé si possible :
Nom
Prénom(s)
Adresse
Code postal
Ville

Informations administratives


N° de Sécurité Sociale dont dépendent les enfants	(*)
N° d'allocataire CAF
Centre de sécurité sociale (nom & ville)	(*)
Nom et ville de l’assurance scolaire	(*)
N° de la police d’assurance	(*)
Nom et ville de votre mutuelle
N° de la mutuelle

Coordonnée d’une tierce personne susceptible de vous prévenir rapidement ou susceptible de venir sur place


Nom
Prénom(s)
Adresse
Code postal
Ville
Lien avec l'enfant
Téléphone domicile
Téléphone portable
En cas d’urgence, un enfant accidenté ou malade est orienté et transporté par les services de secours d’urgence vers l’hôpital le mieux adapté. La famille est immédiatement avertie par nos soins (d’où l’importance d’avoir des numéros, adresses ou autres à jour). Un enfant mineur ne peut sortir de l’hôpital que s’il est accompagné de sa famille.

Personne(s) autorisée(s) à venir chercher l’enfant


Les personnes autorisées à venir chercher l’enfant devront être munies d’une pièce d’identité.
1 - Nom, Prénoms
Téléphone :
Lien avec l'enfant :
2 - Nom, Prénoms
Téléphone :
Lien avec l'enfant :
3 - Nom, Prénoms
Téléphone :
Lien avec l'enfant :
4 - Nom, Prénoms
Téléphone :
Lien avec l'enfant :
5 - Nom, Prénoms
Téléphone :
Lien avec l'enfant :
6 - Nom, Prénoms
Téléphone :
Lien avec l'enfant :

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